Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN JACQUES MOREAU
ROY RENE

Numéro de dépôt :
1078672
Date de dépôt :
29/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Cognac

Présentation de la marque JEAN JACQUES MOREAU

Déposée le 29 novembre 1978 par ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « JEAN JACQUES MOREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROY RENE domicilié(e) (S.A.R.L.) Le Mas - 16130 JUILLAC-LE-COQ. - France.

La marque JEAN JACQUES MOREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1078672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JEAN JACQUES MOREAU est expirée depuis le 29 novembre 1988.

ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : H. PILLET HENRI PILLET , LES FRUITTIS , LES FRUITTIS , ROY RENE , ROY RENE , LES FRUITTIS


ROY RENE - (S.A.R.L.) Le Mas - 16130 JUILLAC-LE-COQ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-028

Cognac, Spiritueux divers.